Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMO ELEVAGE
ROUSSEAU Yves-Michel, Joseph, Louis

Numéro de dépôt :
3188746
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
14/10/2012
MEMO ELEVAGE de ROUSSEAU Yves-Michel

Présentation de la marque MEMO ELEVAGE

Déposée le 14 octobre 2002 par ROUSSEAU Yves-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « MEMO ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est ROUSSEAU Yves-Michel, Joseph, Louis domicilié(e) 6, rue de la paillette Apt 201,35000 RENNES - 35000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves-Michel ROUSSEAU domicilié(e) 6, rue de la paillette Apt 201,35000 RENNES - 35000 - France.

La marque MEMO ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMO ELEVAGE est expirée depuis le 14 octobre 2012.

ROUSSEAU Yves-Michel a également déposé les autres marques suivantes : MEMO CULTURES


ROUSSEAU Yves-Michel, Joseph, Louis - 6, rue de la paillette Apt 201,35000 RENNES - 35000 - France


Yves-Michel ROUSSEAU - 6, rue de la paillette Apt 201,35000 RENNES - 35000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Produits de l'imprimerie cahiers blocs bloc-notes carnets agendas mémentos classeurs intercallaires périodiques calendriers plannings feuillets feuilles plaquettes brochures imprimés livres affiches publicité logiciels informatiques Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers Etudes de projets techniques Elaboration et conception de logiciels Programmation pour ordinateurs Création et entretien de sites web pour des tiers Hébergement de sites informatiques Consultation en matière d'ordinateurs Conversion de données et de programmes informatiques Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.